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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.T.S. Charcuterie Traiteur Sélection
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VIANDE SECHEE DES GRISONS SPECIALP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIANDE SECHEE DES GRISONS SPECIALP
C.T.S. Charcuterie Traiteur Sélection, S.A.S.

Numéro de dépôt :
94509777
Date de dépôt :
02/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2024

Présentation de la marque VIANDE SECHEE DES GRISONS SPECIALP

Déposée le 2 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.T.S. Charcuterie Traiteur Sélection auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIANDE SECHEE DES GRISONS SPECIALP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.T.S. Charcuterie Traiteur Sélection domicilié(e) PARC DES CORBEGES, 31 RUE DE LA VANOISE, B.P. 430 - 69968 - CORBAS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 396 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.T.S. Charcuterie Traiteur Sélection domicilié(e) Parc des Corbèges, 31 rue de la Vanoise, B.P. 430 - 69968 - CORBAS CEDEX - France.

La marque VIANDE SECHEE DES GRISONS SPECIALP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIANDE SECHEE DES GRISONS SPECIALP est expirée depuis le 2 mars 2024.

C.T.S. Charcuterie Traiteur Sélection a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMA CARTA DELLA GASTRONOMIA


C.T.S. Charcuterie Traiteur Sélection, S.A.S. - PARC DES CORBEGES, 31 RUE DE LA VANOISE, B.P. 430 - 69968 - CORBAS CEDEX - France - SIREN 950396879


C.T.S. Charcuterie Traiteur Sélection - Parc des Corbèges, 31 rue de la Vanoise, B.P. 430 - 69968 - CORBAS CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2003 n°2249091 - Publication au BOPI 2003-09-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Inscription le 18 février 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°595031 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2013 n°2540829 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-04

Poisson, volailles, gibier et viandes séchée des Grisons Café, thé, cacao, riz, tapioca Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.